Un accident de moto peut se produire à tout moment chez le motard et si ce sinistre est responsable, il sera alors contraint de recevoir un malus de la part de son assurance. En effet, un système de bonus/malus a été mis en place pour prévenir les motards du danger de la route. Mais aussi de les récompenser pour leur bonne conduite et de les pénaliser en cas de mauvaise conduite. Mais que pourrait engendrer un malus sur votre assurance moto ? Découvrons en détail ce qu’implique ce système.
Le Code des assurances a instauré le système du bonus/malus pour tous les conducteurs de véhicules motorisés. Ce système vise à récompenser ou à pénaliser les bons et mauvais conducteurs tout en permettant de moduler en fonction le montant de la prime d’assurance.
Voici deux cas qui vous feront profiter d’une prime moins chère ou plus chère :
Cependant, si vous avez fait un accident qui ne vous est pas imputable, alors votre coefficient bonus/malus ne sera pas impacté.
Il faut savoir que chaque année, le tarif de votre assurance sera révisé selon votre historique. Et même si vous décidez de changer d’assureur, vous garderez toutefois votre historique via le relevé d’information.
Le système bonus/malus considère les véhicules terrestres à moteur à l’exception des suivants :
Le calcul du coefficient bonus/malus s’applique lors de la responsabilité au niveau de tout sinistre sur route :
Cependant, il existe des exceptions qui ne prennent pas en compte le calcul du coefficient :
Bien qu’il existe ces exceptions, il faut savoir tout de même que certaines assurances les prendront en compte. En effet, les différents sinistres ayant causé des dommages matériels ou corporels à autrui et ayant été suscité volontairement par l’assuré impacteront le système bonus/malus. Certains sinistres peuvent vous amener à être suspendu de permis, cela a également des conséquences sur votre assurance.
Chez le motard le coefficient varie entre 0,5 à 3,5 ; 0,5 étant le bonus maximum et 3,5 le malus maximum. L’assurance attribue ainsi un coefficient de démarrage de 1. A partir de là, ce coefficient pourra être majoré ou minoré en fonction des situations :
Pour illustrer la situation, voici un exemple de calcul de coefficient sur 5 années :
Pour établir la valeur de la prime, il suffira ensuite pour l’assureur de multiplier les coefficients de chaque année.
Enfin, dans le cadre d’une conduite à des fins professionnelles, la majoration du coefficient en cas d’accident responsable ne sera que de 20% et 10% pour un sinistre à responsabilité partielle.
Pour connaître votre coefficient bonus/malus, vous pouvez le trouver au niveau des notifications d’échéance qui sont notifiées par votre assureur chaque année. A travers ce document, vous pourrez alors vous informer sur le montant de votre prime, les différents détails de votre contrat d’assurance moto et votre coefficient bonus/malus.
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Il est tout à fait possible que votre assureur résilie votre contrat d’assurance moto pour les raisons suivantes :
Généralement les contrats d’assurance moto classiques seront assez stricts en ce qui concerne votre coefficient bonus/malus. Plus vous êtes malussé, plus vous présenterez à leurs yeux un risque potentiel. Si vous recherchez ainsi un nouvel assureur, il sera difficile de trouver un contrat car les compagnies d’assurance pourront vous refuser.
Il existe toutefois des assureurs spécialisés qui prennent en compte les motards malussés. Il est donc conseillé de moyenner quelques recherches en ligne et de comparer les meilleures offres. Vous pouvez également recourir à un courtier en assurance moto pour vous dénicher un contrat adéquat à votre situation.
Dans le cas où vous avez du mal à trouver une assurance appropriée par rapport à votre situation, vous pouvez aussi recourir au bureau central de tarification ou BCT. C’est un service qui pourra vous obtenir un contrat, mais sachez que la prime d’assurance que vous aurez à payer sera un peu plus élevé que celle de la moyenne.
Chez le jeune conducteur de moto, le fonctionnement de l’évolution du système de coefficient bonus/malus est semblable à tous les conducteurs.
Cependant, il est tout à fait possible que le jeune conducteur supporte une surprime dégressive pour une durée de 3 ans. Cela se répartie selon les pourcentages suivants :
Ce n’est qu’à partir de la 4ème année qu’il ne supportera plus aucune surprime. Dans le cas où durant les 3 premières années le jeune conducteur a commis un accident responsable, alors il devra supporter une surprime beaucoup plus importante.
Comme il a été dit plus tôt, vous conserverez votre coefficient bonus/malus vi votre relevé d’information, et ce à la fin de votre contrat. Ce dernier sera alors transféré sur votre nouveau contrat de manière automatique, que vous décidiez de :
Il faut savoir que le montant de votre prime d’assurance dépend des éléments suivants :
Mais cela dépendra fortement également de votre coefficient bonus/malus. Dans le cas d’un malus, vous obtiendrez une majoration de votre prime.
Il se peut que vous possédiez deux véhicules, une voiture et une moto. Vous n’avez pas encore assuré votre moto, mais par contre votre assurance voiture vous a octroyé un malus après un sinistre responsable.
Si vous décidez ainsi d’assurer votre moto, compte tenu de votre malus auto, il faut savoir que votre historique d’assurance vous suivra de partout. Cela signifie que vous votre malus auto impactera également votre assurance moto car vous êtes le conducteur principal de vos deux véhicules. Dans ce cas, vous verrez augmenter votre prime d’assurance auto et moto en même temps.
Dans le cas d’un sinistre responsable, vous ne pourrez pas échapper à une surprime d’assurance. Et même si vous souhaitez changer d’assurance, votre relevé d’information vous accompagnera et vous bénéficierez d’une prime toujours aussi élevée.
Cependant, il existe certains cas où il est possible d’échapper à un malus :
Dans le cas où vous disposez d’un malus et que vous souhaitiez savoir comment vous en débarrasser, il faudra alors attendre 2 ans après l’attribution du malus et sans accident responsable durant ce laps de temps. De ce fait, vous pourrez revenir à votre coefficient initial (1).
En ce qui concerne le motard, avoir un malus pourrez engendrer de lourdes conséquences :
Si vous souhaitez faire remonter votre malus moto, il n’y aura pas beaucoup de solutions possibles, mises à part le fait d’attendre et d’avoir une conduite responsable.
Le malus à un fort impact sur votre assurance moto, ce qui implique une grande vigilance de votre part. Il est important de bien comprendre le fonctionnement de votre assurance et de prendre les bonnes précautions pour que vous puissiez retrouver un profil conducteur favorable.
Bien que votre contrat ait été résilié par votre assureur et que vous disposiez d’un malus important, cela ne signifie pas que vous serez désengagé de toutes responsabilités. Il est obligatoire de souscrire une assurance moto pour pouvoir circuler, mais aussi pour vous couvrir en cas d’accident. Cela incombe donc à votre propre sécurité.
Le fait de souscrire une assurance moto malus vous fera bénéficier des avantages suivants :
Si vous souhaitez ainsi souscrire à une assurance moto malus, vous pouvez directement vous rendre sur le site de l’assurance spécialisée et remplir toutes les conditions pour la souscription en quelques clics. Bien entendu, vous pouvez toujours demander pour un devis gratuit en ligne afin de mieux voir si l’offre pourrait vous correspondre ou pas financièrement parlant. Ensuite n’hésitez pas à lire les conditions générales de l’assureur. Certains assureurs voudront par exemple mieux s’informer sur les points suivants :
Généralement, vous aurez à remplir certains documents, à savoir :
Il se peut également que votre assurance moto malus vous demande certains justificatifs en matière de moyen de protection. Cela peut inclure :
En sachant l’ampleur de l’impact du malus moto sur votre assurance, vous devez pouvoir adopter les bons réflexes pour éviter de compromettre votre système bonus/malus. Pour cela, voici quelques conseils précieux à tenir compte :
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