Économique et rapide, le scooter connaît un fort gain de terrain depuis quelques années. Il s’agit d’un moyen de transport pratique et prisé. Il fait également partie des véhicules terrestres à moteur ou VTM. Lorsque vous conduisez un scooter, vous avez l’obligation de souscrire à une assurance deux-roues. Tout comme les assurances auto, il est possible de prêter votre scooter à un autre, à condition de respecter certains protocoles auprès de votre assureur.
Contrairement à un contrat d’assurance auto, celui d’un scooter ne prend pas en charge la conduite d’un deux-roues par un autre conducteur. Un conducteur secondaire n’est pas couvert par la compagnie d’assurance scooter. Dans ce contexte, on parle d’une clause de conduite exclusive.
Une conduite seule sans conducteur secondaire
La conduite exclusive implique la non prise en charge d’un conducteur secondaire, du véhicule et même des victimes en cas de sinistre et d’accident. Cette formule ne couvre uniquement que l’assuré conducteur du deux-roues.
Une franchise conséquente en cas de prêt de guidon
Si l’assurance impose la conduite exclusive, cela signifie que l’on doit être le seul à conduire son bolide. Dans le cas d’un accident où le conducteur assuré n’était pas au volant, il peut être couvert ou non par son assuré. En effet, en cas d’accident, une franchise conséquente pourrait être appliquée à l’assuré. Autrement dit, si malgré tout, vous l’avez prêté à un ami ou à une proche famille, vous serez sans doute garanti, mais uniquement sous réserve d’une forte franchise.
Une clause facultative
Avant de signer un contrat d’assurance, il est indispensable de vérifier la mention de conduite exclusive. Cette clause limite en fait la conduite de la voiture assurée, notamment au seul conducteur inscrit au contrat et qui est déclaré comme conducteur officiel de son deux-roues. En cas de prêt de volant, le conducteur se verra payer une franchise lorsqu’un accident survient. Le montant de cette franchise sera indiqué dans le contrat. Même avec une conduite exclusive, un conducteur habituel est souvent amené à laisser le volant à un autre dans le cas d’une urgence médicale. Cependant, si un accident se produit, le conducteur ne sera pas couvert au même titre que l’assuré.
Des avantages pour un conducteur principal
Si un assuré a d’une conduite exclusive, il pourra alors bénéficier de certains avantages. D’un côté, ce choix est judicieux, car cela pourra réduire sa cotisation étant donné que le risque sera réduit. D’un autre, cette solution lui permet aussi de réduire le prix de la prime d’assurance et qu’il est le seul à pouvoir conduire son véhicule deux-roues. Toutefois, s’il envisage de prêter son scooter à un autre, il doit d’abord obtenir l’autorisation de son assureur.
S’il est possible d’autoriser un mineur de conduire le véhicule de ses parents, un scooter n’échappe pas à cette règle. Un propriétaire de deux-roues est autorisé à prêter son scooter à un autre conducteur pour effectuer un trajet privé. Dans ce cas, il faudrait mentionner ce droit dans son contrat d’assurance auto. Un prêt occasionnel du volant est légal aux yeux d’une assurance deux-roues. Toutefois, il est essentiel de se plier aux règles de votre compagnie d’assurance. Les assurances scooter proposent en effet une formule « prêt guidon ».
Une conduite non exclusive
Le prêt de guidon est une notion devenue très courante. On parle plus précisément des prêts occasionnels qui ne sont pas forcément proscrits par tous les assureurs deux-roues. Cette formule de prêt de guidon peut être avantageuse pour la plupart des assurés. En tout cas, il s’agit d’une conduite non exclusive.
Plusieurs conducteurs, un seul responsable
Dans le cas d’un prêt de volant, le conducteur habituel, c’est-à-dire l’assuré pourra sans doute confier le volant de son deux-roues à plusieurs autres de façon occasionnelle. Cependant, en cas d’accident, il sera le seul responsable. L’autre conducteur pourra d’ailleurs tirer profit de cette condition. Devant la loi, il sera libre de partager ou pas les frais de réparation du scooter et les dommages subis par un tiers.
Une clause à mentionner dans le contrat d’assurance
Le prêt de guidon doit-être mentionné dans le contrat d’assurance dans le cas d’une conduite non exclusive. En d’autres termes, cette clause aura une conséquence sur les conditions de son contrat d’assurance et en particulier, avec la notion de franchise. Si cette clause est mentionnée dans votre contrat, la prime d’assurance ou la cotisation mensuelle pourra s’augmenter.
Si vous envisagez de prêter occasionnellement votre scooter à des conducteurs secondaires, sachez que la plupart des compagnies d’assurance proposent une garantie « prêt de guidon ». Il faut tout de même vérifier toutes les conditions pour éviter les mauvaises surprises. Cette formule peut se présenter en deux formes.
Le prêt de guidon sans franchise est comme son nom l’indique. En absence de franchise, le conducteur occasionnel bénéficie d’une indemnisation intégrale en cas de sinistre. Cette option est la plus intéressante, car le conducteur secondaire aura des mêmes avantages que le conducteur principal. Toutefois, un tel avantage implique également un coût élevé de son assurance. Le conducteur secondaire profitera des mêmes garanties que l’assuré. De ce fait, la franchise restera la même que celle indiquée dans le contrat dans le cas d’un accrochage. Elle ne sera donc pas alourdie avec un montant supplémentaire. Toutefois, pour de tels avantages, il faut s’attendre à un coût d’assurance beaucoup plus élevé.
Dans le cas d’un prêt guidon avec franchise, le montant est indiqué à la signature du contrat. Certes, le niveau de la franchise va dépendre de la nature et de l’expérience en termes de conduite du conducteur secondaire. En l’existence d’une franchise, le montant pourra être plus ou moins élevé. Toutefois, en cas d’accident responsable, une forte franchise est à prévoir. Cependant, cette somme variera en fonction de la personne qui est au volant. Pour un jeune conducteur, le risque d’accident est souvent élevé. Ce qui impactera également la somme de la franchise. En d’autres termes, dans le cas d’une formule prêt guidon avec franchise, le montant sera élevé en plus de la franchise déjà prévue au contrat. Il sera élevé dans la mesure où le conducteur occasionnel est non déclaré.
Il faut savoir qu’un prêt de guidon avec ou sans franchise ne protège pas le conducteur principal d’un malus. Même s’il n’est pas responsable d’un accident, l’assurance scooter avec prêt de guidon inflige le malus uniquement au conducteur inscrit dans le contrat d’assurance. Il est tenu responsable des conséquences des dommages pour tous les accidents provoqués par son scooter.
Il est tout à fait possible de bénéficier d’une garantie prêt de guidon auprès d’une assurance deux-roues. Toutefois, certaines conditions doivent-être respectées. Il s’agit des conditions d’exclusion de garantie. Ces conditions doivent être mentionnées dans le contrat d’assurance scooter.
Pour bénéficier d’une garantie prêt de guidon, le scooter ne doit pas être prêté à un autre conducteur sauf à son conjoint ou membre de sa famille.
Il est aussi interdit de laisser le volant de son scooter à un jeune conducteur, à un mineur ou bien à un conducteur qui a encore très peu d’expérience de conduite. En d’autres termes, les jeunes conducteurs sont exclus de cette garantie prêt de guidon. Le conducteur secondaire doit être titulaire du permis de conduire et ce depuis plusieurs années.
L’assurance reste catégoriquement stricte sur ce point. Si un accident se présente durant la nuit, l’assurance ne couvre pas la garantie prêt de guidon.
L’assurance moto peut ajouter d’autres conditions comme le fait d’interdire le prêt du volant sur de longs trajets. Dans ce sens, l’assureur imposera un kilométrage précis à ne pas dépasser dans le contrat.
Malgré cette garantie, il est possible qu’en cas d’accident responsable commis par le conducteur occasionnel, le propriétaire du deux-roues se verra infliger une majoration du coefficient bonus-malus.
Comme déjà mentionné plus haut, dans le cas d’un accident, la responsabilité revient principalement à l’assuré même si au moment du sinistre, il n’était pas au volant. L’éventuel malus sera alors à la charge totale ou partielle du conducteur assuré selon le type de contrat qu’il a signé avec l’assureur. En absence d’une clause de conduite non exclusive, un accident de ce genre est considéré comme une infraction au code de la route. La garantie responsabilité civile s’applique immédiatement au conducteur assuré. Cependant, son assureur ne couvrira pas les dommages liés à un accident dans le cas d’un conducteur secondaire non déclaré. De ce fait, il est primordial de souscrire à une garantie de prêt de guidon. Il faut donc rester vigilant et bien choisir le second conducteur pour éviter des risques pouvant lui coûter une forte franchise.
Certains contrats d’assurance deux-roues prévoient une couverture d’un conducteur secondaire en cas de sinistre. Il s’agit de la garantie « prêt du guidon ». Les avantages sont plus ou moins multiples.
Une indemnisation du propriétaire
Au départ, un contrat d’assurance deux-roues comporte une clause d’exclusivité. A la base, cette clause ne couvre pas les dommages lorsque le propriétaire est au volant. Pour bénéficier d’une bonne couverture, cette garantie pourra alors indemniser le propriétaire du scooter et l’emprunteur. Cette indemnisation est complète ou partielle selon le contrat qu’il prévoit de signer. En tout cas, il existe des garanties prêt de guidon avec ou sans franchise. Effectivement, l’assuré bénéficiera d’une prise en charge complète ou partielle des dédommagements liés au sinistre.
Étendre le bénéfice de son assurance à un conducteur secondaire
Cette garantie permet d’étendre les avantages de son assurance à un conducteur secondaire. Ce second conducteur doit être déclaré auprès de son assurance. Il doit être le conjoint, le frère ou bien le père de l’assuré.
Un avantage précieux dans le cas d’une urgence
En cas d’urgence médicale par exemple, le conducteur principal n’est pas en mesure de conduire son deux-roues, il pourra alors désigner légalement un second conducteur pour le conduire à l’hôpital. A un certain moment de la vie, le prêt du guidon peut rendre service au conducteur principal et surtout en cas d’extrême urgence.
Il faut savoir que tous les assureurs ne proposent pas ce type de garantie à leurs assurés. Si elle est incluse, il est indispensable de trouver la meilleure compagnie d’assurance en sachant bien affiner ses recherches.
Il faut commencer par demander des devis personnalisés auprès de deux ou trois compagnies d’assurances afin de se faire un ordre d’idée sur le type de contrat, le coût et les conditions.
Pour choisir la meilleure assurance prêt de guidon, il est indispensable de bien comparer les différents contrats reçus en prenant compte de certains critères comme :
Les différentes options mentionnées dans le contrat doivent être vérifiées avant de passer à la signature.
Ce détail est important voire déterminant pour un conducteur assuré. S’il ne respecte pas les conditions restrictives sur le prêt du guidon, l’assureur ne prendra pas en charge les éventuels dommages dans le cas d’un accident résultant d’une conduite par un jeune conducteur, d’une conduite pendant la nuit, d’une conduire sur de longs trajets ou d’une conduite par un conducteur autre que celui qui est déclaré dans le contrat d’assurance.
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