Pour des raisons diverses, vous pourriez décidier de faire des modifications sur votre deux-roues. Cela peut être un changement mineur tel qu'un changement de calibre de pneu, un changement de pneu d’échappement ou encore un changement de puissance. Il faut cependant savoir que ces différents projets pourraient engendrer de grosses répercussions sur votre contrat d’assurance moto. En effet, votre contrat est rattaché à l’état ou aux caractéristiques de votre moto le jour où vous avez signé votre contrat. Mais alors quels risques pourriez-vous encourir en cas de modification ?
Un changement ou une modification de son deux-roues peut être occasionné par des motivations purement personnelles ou tout simplement pour remédier à une contrainte technique. Voici par exemple quelques raisons de modification possibles :
Sachez toutefois que chaque modification pourrait ne pas être conforme à certaines limites légales. Par exemple si vous décidez de modifier une moto de plus de 175 cc, vous ne devez pas dépasser 80 dB à une vitesse de 50 km/h.
De plus, si vous décidez de changer vos pièces, vous remettez en cause la conformité de votre moto et l’assurance à laquelle vous avez souscrite. En effet, en cas de sinistre, il se peut que votre assureur ne tienne pas compte de votre indemnisation.
Il est important de déclarer toutes les modifications subies sur votre deux-roues, notamment lors des situations suivantes :
Vous pouvez encourir de nombreux risques si vous avez modifié les caractéristiques de votre deux-roues et que vous n’aviez pas signalé votre assureur de votre démarche. Voici les risques possibles :
D’un point de vue pénal, si vous vendez votre moto modifiée, vous aurez à payer une amende de 7500 euros accompagnée de 6 mois d’emprisonnement.
Le débridage de deux-roues signifie que vous avez modifié votre moto en retirant certains éléments mécaniques qui empêchent votre engin d’être plus puissant. Généralement le fait de débrider sa moto est légal, mais cela doit respecter certaines conditions :
Par contre si vous débrider votre moto vous-même, vous pouvez être passible des risques suivants :
En effet, en matière d’assurance les informations relatives au débridage de votre moto ne coïncident plus à celles qui sont indiquées dans votre contrat d’assurance. De ce fait, si vous commettez un accident, aucune indemnisation ne sera faite.
Dans le cas où vous avez opéré un débridage légal sur votre moto et que vous avez signalé votre assurance, il faut savoir que cela peut affecter le coût de votre assurance. Ce coût se déterminera en fonction des facteurs suivants :
Il est donc important de bien vous informer auprès de votre assureur de la manière dont votre prime sera affectée en cas de modification de votre deux-roues pour éviter les mauvaises surprises.
Il faut savoir que certaines modifications moto sont illégales et d’autres sont possibles. Dans tous les cas, vous devez bien vous informer sur tout ce qui peut se faire et tout ce qui est interdit. Généralement, toutes les modifications à des fins esthétiques sont autorisées comme par exemple :
Toutefois, vous devez rester vigilant quant aux modifications suivantes :
Enfin, en ce qui concerne les modifications strictement interdites, vous avez les suivantes :
Il sera prudent de vous adresser directement à la préfecture en lui rapportant une déclaration de modification que vous joindrez à votre certificat d’immatriculation. N’attendez pas longtemps pour le faire, mais respectez les exigences stipulées dans l’article R322-8 du code de la route. En effet, cet article annonce que :
« Toute transformation apportée à un véhicule soumis à l’immatriculation et déjà immatriculé, qu’il s’agisse d’une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d’immatriculation, nécessite la modification de celui-ci. »
En avertissant l’administration, vous pourrez alors bénéficier de votre nouvelle carte grise après confirmation auprès de la DREAL ou Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement.
Mis à part les modifications esthétiques, il y a également les changements techniques que vous pouvez opérer sur votre moto. Certaines modifications techniques seront acceptées par l’assureur et d’autres non.
Celles qui sont acceptables sont les suivantes :
Les modifications qui ne sont pas considérées par l’assureur sont les suivantes :
Vous devez également faire le point sur ce qui est autorisé et ce qui est homologué. Il faut savoir que même si vous disposez de pièces homologuées, cela ne veut pas forcément dire qu’elles sont autorisées. Généralement l’homologation est une norme à suivre. Dans le cas d’un deux-roues, vous devez donc suivre la norme européenne.
Ainsi, si vous souhaitez que votre modification soit homologuée et à la fois autorisée, vous devez alors remplacer votre pièce et la monter à la même place que l’ancienne, tout en tenant compte de l’homologation d’origine de la moto. Votre deux-roues ne pourra rouler sans avoir respecté favorablement les normes exigées par la RCE ou Réception Communautaire Européenne.
L’homologation peut porter sur la puissance du moteur mais aussi sur les équipements tels que :
Dans le cas où vous utilisez un système non homologué ou que vous avez modifié un modèle pour le rendre non conforme, alors vous serez sévèrement puni par la loi.
Une grande majorité des assurances classiques ne permettent pas d’assurer les motos personnalisées. Toutefois, il existe certaines exceptions sur le marché, si vous souhaitez faire un devis pour moto personnalisée cliquez ici.
Ces offres sont adaptées à tous les conducteurs de deux-roues, à savoir les propriétaires de : motos, de trikes, de Sides et des motos d’exception (exemplaire unique ou en série limitée)
Ces offres proposent trois formules principales :
Si vous souhaitez assurer votre deux-roues personnalisé, il faudra passer généralement par une expertise. En effet, l’attribution d’une assurance ne se fait pas comme ça tout seul, mais suppose un examen minutieux de votre moto.
Il est tout à fait possible que l’assureur résilie votre contrat d’assurance si votre deux-roues ne correspond pas aux informations ou renseignements de votre contrat. Dans le cas de la constatation des modifications avant sinistre et du non établissement de la mauvaise foi de l’assuré, il n’y aura pas nullité de contrat.
Dans ce cas, votre assureur peut augmenter votre prime ou encore résilier votre contrat sous 10 jours après une notification par lettre recommandée.
Si la constatation s’est produite après le sinistre mais que votre deux-roues dispose d’une homologation avec des modifications autorisées, alors votre assureur peut réduire votre indemnisation.
Dans certains cas, la résiliation de l’assurance sera absolue et irréversible, que vous soyez responsable ou non d’un sinistre, mais que vous avez modifié la puissance de votre moto.
Il est donc plus favorable de se prévenir car même si le coût de votre assurance peut augmenter avec une modification de puissance, cela est nettement plus abordable que d’avoir à payer une énorme somme en cas d’accident non indemnisé.
Ainsi, lorsque vous décidez de vous lancer dans la personnalisation ou la modification de votre deux-roues, vous devez alors mettre à jour votre carte grise car c’est le document qui constituera les nouvelles caractéristiques techniques de votre engin.
Vous aurez ensuite à informer votre assureur préalablement pour que vous puissiez profiter d’une indemnisation continuelle en cas de sinistre. Toutefois, vous devez tout de même respecter un cahier des charges pour que vos modifications ne soient pas trop poussées à l’extrême.
C’est notamment le cas si vous souscrivez une assurance auprès de Qivio. En effet, il serait prudent de ne pas compromettre votre sécurité et les assureurs sont très à cheval sur ce point. De plus, les assurances peuvent ne pas vous indemniser si elles jugent que votre deux-roues est trop à risque.
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