Incendie - tempête

1) Incendie 

Nous garantissons les dommages subis par le véhicule assuré*, ainsi que par ses moyens de protection Incendie et de protection Vol existants, à la suite : 

• d’un incendie (même provenant de combustion spontanée) ou d’une explosion y compris lorsqu’il (ou elle) résulte d’attentats, d’actes de terrorisme ou de sabotage, d’émeutes ou de mouvements populaires, commis sur le territoire national, 

• de la chute de la foudre. 

Nous ne garantissons pas, au titre de la garantie Incendie :

• Les exclusions communes à toutes les garanties énoncées à l’article V – LES EXCLUSIONS COMMUNES,

• les brûlures causées par les fumeurs et celles occasionnées par un excès de chaleur sans embrasement sauf si ces dernières résultent d’un incendie* de voisinage,

• les dommages subis par l’appareillage électrique, résultant de son seul fonctionnement, et non accompagnés d’incendie, 

• les dommages indirects, tels que privation de jouissance, manque à gagner, dépréciation du véhicule,

• les dommages que subissent les objets transportés par le véhicule assuré,

• les frais de dépannage et de remorquage,

• les dommages d’incendie consécutifs à une chute ou une collision.

2) La tempête

Nous garantissons les dommages matériels causés au véhicule assuré*, ainsi que ses moyens de protection préconisés par l’assureur, résultant d’une action directe du vent ou d’un choc avec un corps renversé ou projeté par le vent.

Pour donner lieu à indemnisation, le phénomène objet de la garantie doit répondre aux conditions cumulatives suivantes:

  • correspondre à la définition de la tempête* ;
  • et avoir une intensité telle qu’il détruise, brise ou endommage d’autres véhicules ou des bâtiments de bonne construction dans la même commune ou celles avoisinantes

En cas de besoin, nous pourrons demander une attestation à la station météorologique la plus proche indiquant qu’au moment du sinistre, le phénomène dommageable avait une intensité exceptionnelle (vitesse supérieure à 100 km/heure dans le cas du vent). 

Nous ne garantissons pas, au titre de la Garantie Tempête :

 

• les dommages qui relèvent de la garantie « Dommages tous accidents » et de la garantie « Evènements climatiques », 

• les dommages d’inondation, de grêle ou de chute de neige provenant des toits, ainsi que ceux consécutifs à un glissement ou affaissement de terrain, 

• les dommages (ou l’aggravation des dommages) consécutifs à un choc contre un objet déjà tombe à terre, ou à une perte de contrôle du véhicule, même si celle-ci a été provoquée par le phénomène garanti. Toutefois, la garantie s’applique en cas de renversement du véhicule en stationnement, provoqué par le phénomène couvert, 

• les dommages indirects, tels que privation de jouissance, manque à gagner, dépréciation du véhicule,

• les dommages que subissent les objets transportés par le véhicule assuré.